Clause d’exclusion de responsabilité (Disclaimer)

1. Généralités

L’exploitant ne garantit pas l’actualité, l’exactitude, la complétude ou la qualité des informations diffusées sur ce site. Toute prétention à dédommagement reposant sur un dommage matériel ou immatériel, causé par l’utilisation ou la non utilisation des informations diffusées et/ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est exclue dans la mesure où l’exploitant n’a pas agi avec préméditation ou négligence grave. Toutes les offres sont sans engagement. L’exploitant se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer les pages ou l’offre, en partie ou en totalité, ou d’en cesser la publication provisoirement ou définitivement.

2. Liens

L’exploitant ne saurait être tenu responsable des contenus des sites internet étrangers à cette offre en ligne auxquels il est fait référence (hyperlien). En particulier, l’hyperlien ne constitue pas un soutien de l’exploitant aux contenus de ces sites. Il en va de même pour les sites internet étrangers à cette offre qui renvoient à l’offre en ligne de l’exploitant ou qui l’intègrent dans leur offre en ligne. Une apparition dans les listes de liens, répertoires, moteurs de recherche, etc. ne saurait fonder la responsabilité de l’exploitant en ce qui concerne le contenu du répertoire et le contenu des autres sites internet énumérés dans cet environnement.

3. Droit d’auteur et droit des marques

Toutes les marques et emblèmes de marques cités dans cette offre en ligne et le cas échéant protégés par des tiers sont entièrement soumis aux règles relatives au droit des signes distinctifs et aux droits à la possession des propriétaires enregistrés. Le copyright pour les objets publiés et créés par l’exploitant lui-même est le copyright exclusif de l’exploitant des sites. Toute reproduction ou utilisation de ces documents graphiques, sonores et vidéo, textes et sources dans d’autres publications en format électronique ou en édition imprimée est exclue, sauf autorisation expresse de l’exploitant.

4. Protection des données

Dès lors qu’il est possible de saisir des données personnelles ou commerciales (e-mail, adresse, nom, adresses), celles-ci sont volontairement transmises par l’utilisateur. L’utilisation par des tiers des coordonnées (adresses, numéros de téléphone et de télécopie, adresses e-mail) publiées dans les mentions légales ou d'autres indications comparables aux fins d'envoyer des informations non expressément sollicitées est interdite.

5. Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse des sites web de Google Inc. („Google“) Lors de vos visites sur le site, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser, Les informations (dont votre adresse IP) sont transmises à un serveur de Google aux USA. Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, pour rassembler, pour les opérateurs, des rapports sur l’activité de leur site web et pour fournir d’autres prestations en relation avec l’utilisation du site web et d’internet. Le cas échéant Google transmettra ces informations à des tiers, si la loi l’autorise ou si des tiers devaient traiter ces données pour le compte de Google. Google ne mettra jamais votre adresse IP en relation avec d’autres données de Google. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l'accès de l'utilisateur au site. En utilisant ce site, vous acceptez que vos données soient traitées par Google dans les conditions et aux fins indiquées ci-dessus.

6. Clause de sauvegarde

Si tout ou partie de ce texte devait ne pas ou ne plus ou ne plus entièrement être conforme à la législation en vigueur, le reste du document reste valable.

Dernière mise à jour : 30 juin 2009